LE CONTENU DU RÈGLEMENT INTERNE DU MOPJAD

LE MOUVEMENT PANAFRICAIN DES JEUNES D'AFRIQUE ET DE LA DIASPORA (MOPJAD)


TITRE I : Dispositions Générales

Article 1er – Objet du règlement intérieur du MOPJAD.

Chapitre 2 : Adhésion – Démission – Décès
Article 2 : Conditions d'adhésion
Article 3 : Dossier d'adhésion
Article 4 : Avis et étude de l'adhésion
Article 5 : Agrément et notification de la suite
Article 6 : Modalités de démission
Article 7 : étude et prise de décision d'une démission
Article 8 : Conséquences d'une démission

TITRE II : Droits et Devoirs


Article 9 : Droit après affiliation au Mouvement
Article 10 : Obligation après affiliation au Mouvement

ChapitreII: Discipline – Sanctions – Distinction
Article 11 : Principes de discipline
Article 12 : Les fautes de culpabilité
Article 13 : Procédure de sanctions
Article 14 : Organes en charge de l’application des sanctions
Article 15 : Distinction
Article 16 : Les formes de distinction

TITRE III : FONCTIONNEMENT DES ORGANES


Section 1 : Gratuitédes fonctions – Recrutement de compétences extérieures
Article 17 : Gratuitédes fonctions
Article 18 : Recrutement de compétences extérieures

Section 2 : Mandat des organes
Article 19 : Les durées des mandats des organes

Section 3 : Délibération
Article 20 : Les modalités de délibération au sein des organes

Section 4 : Réunion ordinaire et extraordinaire
Article 21 : Périodicités des réunions ordinaires

Section 5 : élection
Article 22 : Déroulement des élections

Section 6 : Fonctionnement spécifique des organes
Article 23 : Dispositions du fonctionnement spécifique des organes
Article 24 : Subordination des opérations de retrait des fonds sur le compte
Article 25 : Caisse de menues dépenses
Article 26 : Les montants des ressources propres
Article 27 : Le patrimoine du Mouvement répond seul des engagements et en est la garantie

TITRE IV : Dispositions finales

Article 28 : Modifications du règlement intérieur
ARTICLE 29 : Règlement Intérieur
ARTICLE 30 : Entrée en vigeur du règlement LE PRÉSIDENT
MAHFOUZ BADIROU


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